03
Scope / use / execution
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les informations de paiement sont traitées conformément aux lois applicables.
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Opening Clauses
The following sections provide the primary introductory statements and linked source references for this document.
Section 01
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Le site Giraffe Band Street propose des formations économiques destinées aux professionnels. Les détails des services offerts peuvent être consultés sur le site.
04
Billing / cancellation / adjustment
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via le site. Ces conditions peuvent être mises à jour régulièrement.
Internal conditions and reference handling
Tous les contenus du site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Reference
Service Public FR
06
Clause
Clause de non-responsabilité
Giraffe Band Street ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.
Reference
EU Commission
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.